SP(1990)1672 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1198/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 626/90 posée par M. BANDRES MOLET sur les problèmes posés par l'effet de serre projet établi par M. RIPA DI MEANA, M. CARDOSO E CUNHA et M. PANDOLFI
SP(1990)1672 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1198/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 626/90 posée par M. BANDRES MOLET sur les problèmes posés par l'effet de serre projet établi par M. RIPA DI MEANA, M. CARDOSO E CUNHA et M. PANDOLFI
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)1672
Original Reference Code
SP(1990)1672
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/06/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1198/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 626/90 posée par M. BANDRES MOLET sur les problèmes posés par l'effet de serre projet établi par M. RIPA DI MEANA, M. CARDOSO E CUNHA et M. PANDOLFI (FRA)
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Languages
French
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Electronic File, Textual
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