SP(1991)64 - Réunion du GAP du 10/1 Point 3.1 NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de JANVIER 1991 - Amendements du Parlement Européen en 2ème lecture sur : Substances et préparations dangereuses (9ème modification COM (88) 190 Rapport SCHLEICHER
SP(1991)64 - Réunion du GAP du 10/1 Point 3.1 NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de JANVIER 1991 - Amendements du Parlement Européen en 2ème lecture sur : Substances et préparations dangereuses (9ème modification COM (88) 190 Rapport SCHLEICHER
Document date: [1991]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1991)64
Original Reference Code
SP(1991)64
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/01/1991
Réunion du GAP du 10/1 Point 3.1 NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de JANVIER 1991 - Amendements du Parlement Européen en 2ème lecture sur : Substances et préparations dangereuses (9ème modification COM (88) 190 Rapport SCHLEICHER (FRA)
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°56/91 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2521/90 posée par M. PIERROS sur les PIM pour l'ouest de la Grèce et le Péloponèse projet établi par M. MILLAN (ENG)
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English, French
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Electronic File, Textual
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