SP(1990)772 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 555/90 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 627/89 posée par N. Andrews sur l'aide communautaire en faveur de l'étude du phénomène de mort soudaine de nourrissons projet établi par Mme PAPANDREOU et M. PANDOLFI
SP(1990)772 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 555/90 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 627/89 posée par N. Andrews sur l'aide communautaire en faveur de l'étude du phénomène de mort soudaine de nourrissons projet établi par Mme PAPANDREOU et M. PANDOLFI
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)772
Original Reference Code
SP(1990)772
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/03/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 555/90 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 627/89 posée par N. Andrews sur l'aide communautaire en faveur de l'étude du phénomène de mort soudaine de nourrissons projet établi par Mme PAPANDREOU et M. PANDOLFI (ENG)
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