SP(1990)653 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 465/90 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1120/89 posée par MME DURY sur la réduction de la pollution par les gaz d'échappement des véhicules automobiles projet établi par M. VAN MIERT et M. RIPA DI MEANA
SP(1990)653 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 465/90 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1120/89 posée par MME DURY sur la réduction de la pollution par les gaz d'échappement des véhicules automobiles projet établi par M. VAN MIERT et M. RIPA DI MEANA
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)653
Original Reference Code
SP(1990)653
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/03/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 465/90 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1120/89 posée par MME DURY sur la réduction de la pollution par les gaz d'échappement des véhicules automobiles projet établi par M. VAN MIERT et M. RIPA DI MEANA (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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