SP(1989)153 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 75/89 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question n° 1802/88 posée par M. STEWART sur le naufrage de l'Arlough au large d'Anglesey - les dangers pour la navigation de la présence de conteneurs flottant à la dérive projet établi par M. VAN MIERT

Document date: [1989]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1989)153
Original Reference Code
SP(1989)153
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1989/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/02/1989
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 75/89 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question n° 1802/88 posée par M. STEWART sur le naufrage de l'Arlough au large d'Anglesey - les dangers pour la navigation de la présence de conteneurs flottant à la dérive projet établi par M. VAN MIERT (ENG)

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Electronic File, Textual

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