SP(1988)951 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 713/88 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2354/87 posée par MME GARCIA ARIAS sur le programme communautaire de protection de l'élevage des chevaux de petite taille ou des poneys dans la Péninsule ibérique projet établi par M. ANDRIESSEN
SP(1988)951 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 713/88 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2354/87 posée par MME GARCIA ARIAS sur le programme communautaire de protection de l'élevage des chevaux de petite taille ou des poneys dans la Péninsule ibérique projet établi par M. ANDRIESSEN
Document date: [1988]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1988)951
Original Reference Code
SP(1988)951
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1988/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/04/1988
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 713/88 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2354/87 posée par MME GARCIA ARIAS sur le programme communautaire de protection de l'élevage des chevaux de petite taille ou des poneys dans la Péninsule ibérique projet établi par M. ANDRIESSEN (FRA)
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Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Location of Originals
Existence of Copies
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