SP(1988)945 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0691/88 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1849/87 posée par MME BLOCH VON BLOTTINITZ sur les conclusions du groupe d'experts (Euratom) sur les dégagements atmosphériques de la centrale nucléaire de Cattenom projet établi par M. CLINTON DAVIS, M. MOSAR et M. NARJES
SP(1988)945 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0691/88 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1849/87 posée par MME BLOCH VON BLOTTINITZ sur les conclusions du groupe d'experts (Euratom) sur les dégagements atmosphériques de la centrale nucléaire de Cattenom projet établi par M. CLINTON DAVIS, M. MOSAR et M. NARJES
Document date: [1988]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1988)945
Original Reference Code
SP(1988)945
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1988/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/04/1988
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0691/88 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1849/87 posée par MME BLOCH VON BLOTTINITZ sur les conclusions du groupe d'experts (Euratom) sur les dégagements atmosphériques de la centrale nucléaire de Cattenom projet établi par M. CLINTON DAVIS, M. MOSAR et M. NARJES (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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