SP(1985)217 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0015/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1280/84 posée par M. BEYER DE RYKE sur les pluies diluviennes de septembre-octobre - Hautes Ardennes belges - zone sinistrée. projet établi par M. ANDRIESSEN
SP(1985)217 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0015/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1280/84 posée par M. BEYER DE RYKE sur les pluies diluviennes de septembre-octobre - Hautes Ardennes belges - zone sinistrée. projet établi par M. ANDRIESSEN
Document date: [1985]
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CEUE_SEGE-SP(1985)217
Original Reference Code
SP(1985)217
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Brouet, Agnes
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Volume 1985/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/01/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0015/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1280/84 posée par M. BEYER DE RYKE sur les pluies diluviennes de septembre-octobre - Hautes Ardennes belges - zone sinistrée. projet établi par M. ANDRIESSEN (FRA)
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