SP(1985)169 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0013/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1142/84 posée par M. MAFFRE-BAUGE sur les restitutions pour l'exploration de maïs vers certains pays tiers projet établi par M. ANDRIESSEN et M. DECLERCQ
SP(1985)169 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0013/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1142/84 posée par M. MAFFRE-BAUGE sur les restitutions pour l'exploration de maïs vers certains pays tiers projet établi par M. ANDRIESSEN et M. DECLERCQ
Document date: [1985]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1985)169
Original Reference Code
SP(1985)169
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Brouet, Agnes
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Volume 1985/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/01/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0013/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1142/84 posée par M. MAFFRE-BAUGE sur les restitutions pour l'exploration de maïs vers certains pays tiers projet établi par M. ANDRIESSEN et M. DECLERCQ (FRA)
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