SP(1983)4744 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1777/83 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1272/83 posée par SIR PETER VANNECK sur les déchets de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M. NARJES
SP(1983)4744 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1777/83 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1272/83 posée par SIR PETER VANNECK sur les déchets de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M. NARJES
Document date: [1983]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1983)4744
Original Reference Code
SP(1983)4744
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1983/0034
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1983
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1777/83 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1272/83 posée par SIR PETER VANNECK sur les déchets de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M. NARJES (ENG)
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English
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Electronic File, Textual
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