SP(1984)1204 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0411/84 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1656/83 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur le prix de revient réel, dans les Etats membres, du kilowatt/heure obtenu par l'énergie nucléaire, à partir du pétrole ou à partir du charbon projet établi par M. DAVIGNON
SP(1984)1204 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0411/84 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1656/83 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur le prix de revient réel, dans les Etats membres, du kilowatt/heure obtenu par l'énergie nucléaire, à partir du pétrole ou à partir du charbon projet établi par M. DAVIGNON
Document date: [1984]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1984)1204
Original Reference Code
SP(1984)1204
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1984/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/03/1984
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0411/84 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1656/83 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur le prix de revient réel, dans les Etats membres, du kilowatt/heure obtenu par l'énergie nucléaire, à partir du pétrole ou à partir du charbon projet établi par M. DAVIGNON (ENG)
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