SP(1984)1050 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0369/84 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1721/83 posée par WEDEKIND sur les sultanines- Raisins de Corinthe. projet établi par M. DALSAGER
SP(1984)1050 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0369/84 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1721/83 posée par WEDEKIND sur les sultanines- Raisins de Corinthe. projet établi par M. DALSAGER
Document date: [1984]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1984)1050
Original Reference Code
SP(1984)1050
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1984/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/03/1984
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0369/84 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1721/83 posée par WEDEKIND sur les sultanines- Raisins de Corinthe. projet établi par M. DALSAGER (DEU)
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