SP(1984)780 - NOTE A L'ATTENTION DE: M. PISANI Objet: Question orale avec débat 0-156/83 de M. VANDEMEULEBROUCKE et cons. Le PE décidera de son inscription à l'ordre du jour
SP(1984)780 - NOTE A L'ATTENTION DE: M. PISANI Objet: Question orale avec débat 0-156/83 de M. VANDEMEULEBROUCKE et cons. Le PE décidera de son inscription à l'ordre du jour
Document date: [1984]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1984)780
Original Reference Code
SP(1984)780
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1984/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/02/1984
NOTE A L'ATTENTION DE: M. PISANI Objet: Question orale avec débat 0-156/83 de M. VANDEMEULEBROUCKE et cons. Le PE décidera de son inscription à l'ordre du jour. (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Existence of Copies