SP(1984)763 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0242/84 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1431/83 posée par M. FRIEDRICH sur la protection du Courlis cendré (Numenius arquata) pendant les périodes de migration et dans ses aires d'hivernage. projet établi par M. NARJES

Document date: [1984]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1984)763
Original Reference Code
SP(1984)763
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1984/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/02/1984
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0242/84 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1431/83 posée par M. FRIEDRICH sur la protection du Courlis cendré (Numenius arquata) pendant les périodes de migration et dans ses aires d'hivernage. projet établi par M. NARJES (FRA)

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