SP(1983)1244 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0467/83 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1504/82 posée par M. CECOVINI sur la politique des conférences et les préjudices qui en résultent pour les ports communautaires, dont celui de Trieste projet établi par M. CONTOGEORGIS et M. ANDRIESSEN
SP(1983)1244 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0467/83 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1504/82 posée par M. CECOVINI sur la politique des conférences et les préjudices qui en résultent pour les ports communautaires, dont celui de Trieste projet établi par M. CONTOGEORGIS et M. ANDRIESSEN
Document date: [1983]
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CEUE_SEGE-SP(1983)1244
Original Reference Code
SP(1983)1244
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Brouet, Agnes
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Volume 1983/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/03/1983
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0467/83 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1504/82 posée par M. CECOVINI sur la politique des conférences et les préjudices qui en résultent pour les ports communautaires, dont celui de Trieste projet établi par M. CONTOGEORGIS et M. ANDRIESSEN (ENG)
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