SP(1983)605 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0204/83 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 1668/82 et 1669/82 posée par M. BEYER DE RYKE sur les produits de substitution des céréales projet établi par M. DALSAGER
SP(1983)605 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0204/83 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 1668/82 et 1669/82 posée par M. BEYER DE RYKE sur les produits de substitution des céréales projet établi par M. DALSAGER
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1983)605
Original Reference Code
SP(1983)605
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1983/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1983
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0204/83 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 1668/82 et 1669/82 posée par M. BEYER DE RYKE sur les produits de substitution des céréales projet établi par M. DALSAGER. (FRA)
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