SP(1983)264 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0094/83 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1676/82 posée par M. MÜLLER-HERMANN sur les centres chirurgicaux pour les opérations du coeur projet établi par M. RICHARD

Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1983)264
Original Reference Code
SP(1983)264
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1983/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/01/1983
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0094/83 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1676/82 posée par M. MÜLLER-HERMANN sur les centres chirurgicaux pour les opérations du coeur projet établi par M. RICHARD (ENG)

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