SP(1981)1574 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0810/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2212/80 posée par M. PROVAN sur les spiritueux. projet établi par M. O'KENNEDY et M. DALSAGER
SP(1981)1574 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0810/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2212/80 posée par M. PROVAN sur les spiritueux. projet établi par M. O'KENNEDY et M. DALSAGER
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)1574
Original Reference Code
SP(1981)1574
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/04/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0810/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2212/80 posée par M. PROVAN sur les spiritueux. projet établi par M. O'KENNEDY et M. DALSAGER. (FRA)
Volume 1981/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1981
NOTE A L'ATTENTION DE: M. DAVIGNON Objet: Question orale H-127/81 de M. PURVIS (ED RU) - Exploitation de la tourbe (ENG)
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