SP(1981)1571 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0805/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 16/81 posée par MME LIZIN sur la limite d'âge pour le concours COM/C/321 projet établi par M. O'KENNEDY
SP(1981)1571 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0805/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 16/81 posée par MME LIZIN sur la limite d'âge pour le concours COM/C/321 projet établi par M. O'KENNEDY
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)1571
Original Reference Code
SP(1981)1571
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/04/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0805/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 16/81 posée par MME LIZIN sur la limite d'âge pour le concours COM/C/321 projet établi par M. O'KENNEDY (FRA)
Volume 1981/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1981
NOTE A L'ATTENTION DE: M. ANDRIESSEN Objet: Question orale H-108/81 de M. TYRELL (ED RU) - Concurrence dans le transport aérien (FRA)
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