SP(1981)1570 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0806/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2026/80 posée par M. BLANEY sur le développement de l'aquaculture projet établi par M. GIOLITTI et M. CONTOGEORGIS
SP(1981)1570 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0806/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2026/80 posée par M. BLANEY sur le développement de l'aquaculture projet établi par M. GIOLITTI et M. CONTOGEORGIS
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)1570
Original Reference Code
SP(1981)1570
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/04/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0806/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2026/80 posée par M. BLANEY sur le développement de l'aquaculture projet établi par M. GIOLITTI et M. CONTOGEORGIS (FRA)
Volume 1981/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1981
NOTE A L'ATTENTION DE: M. DALSAGER Objet: Question orale H-101/81 de M. VLAHOPOULOS - Aides allègements en faveur des agriculteurs (FRA)
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