SP(1981)1569 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0804/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2198/80 posée par M. WELSH sur la vente de couteaux à cran d'arrêt projet établi par M. NARJES

Document date: [1981]
Identity
Content
Access
Allied Materials

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)1569
Original Reference Code
SP(1981)1569
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1981/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/04/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0804/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2198/80 posée par M. WELSH sur la vente de couteaux à cran d'arrêt projet établi par M. NARJES. (FRA)

Volume 1981/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1981
NOTE A L'ATTENTION DE: M. RICHARD Objet: Question orale H-95/81 de M. KOUTSOCHERAS - Etudiants grecs dans les universités britanniques (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly