SP(1981)1567 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0802/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2232/80 posée par Mme PRUVOT sur la protection des animaux projet établi par M. DALSAGER, M. NARJES, M. DAVIGNON
SP(1981)1567 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0802/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2232/80 posée par Mme PRUVOT sur la protection des animaux projet établi par M. DALSAGER, M. NARJES, M. DAVIGNON
Document date: [1981]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1981/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/04/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0802/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2232/80 posée par Mme PRUVOT sur la protection des animaux projet établi par M. DALSAGER, M. NARJES, M. DAVIGNON (FRA)
Volume 1981/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1981
NOTE A L'ATTENTION DE: M. NARJES M. RICHARD Objet: Question orale H-104/81 de MME SQUARCIALUPI (COM I) - Naissance d'enfants malformés à Augusta (Sicile) (FRA)
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French