SP(1981)901 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0556/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1910/80 posée par Mme EWING sur les fonds destinés aux musées des Arts et Traditions populaires projet établi par M. le Président
SP(1981)901 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0556/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1910/80 posée par Mme EWING sur les fonds destinés aux musées des Arts et Traditions populaires projet établi par M. le Président
Document date: [1981]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)901
Original Reference Code
SP(1981)901
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/03/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0556/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1910/80 posée par Mme EWING sur les fonds destinés aux musées des Arts et Traditions populaires projet établi par M. le Président. (FRA)
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