SP(1981)857 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0344/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°1552/80 posée par M. CURRY sur les produits de substitution des céréales projet établi par M DALSAGER, M. ORTOLI et M. TUGENDHAT
SP(1981)857 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0344/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°1552/80 posée par M. CURRY sur les produits de substitution des céréales projet établi par M DALSAGER, M. ORTOLI et M. TUGENDHAT
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)857
Original Reference Code
SP(1981)857
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/03/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0344/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°1552/80 posée par M. CURRY sur les produits de substitution des céréales projet établi par M DALSAGER, M. ORTOLI et M. TUGENDHAT (FRA)
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