SP(1980)3887 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1593/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 858/80 posée par Mme VON ALEMANN sur l'endiguement des bas-fonds recouverts par la marée après de Rodenäs/Emmerlev projet établi par M. NATALI
SP(1980)3887 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1593/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 858/80 posée par Mme VON ALEMANN sur l'endiguement des bas-fonds recouverts par la marée après de Rodenäs/Emmerlev projet établi par M. NATALI
Document date: [1980]
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CEUE_SEGE-SP(1980)3887
Original Reference Code
SP(1980)3887
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0048
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/09/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1593/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 858/80 posée par Mme VON ALEMANN sur l'endiguement des bas-fonds recouverts par la marée après de Rodenäs/Emmerlev projet établi par M. NATALI (FRA)
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