SP(1981)385 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0169/81 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1395/80 posée par M. ALBERS sur le canal Rhin-Main-Danube projet établi par M. CONTOGEORGIS
SP(1981)385 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0169/81 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1395/80 posée par M. ALBERS sur le canal Rhin-Main-Danube projet établi par M. CONTOGEORGIS
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)385
Original Reference Code
SP(1981)385
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1981/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/02/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0169/81 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1395/80 posée par M. ALBERS sur le canal Rhin-Main-Danube projet établi par M. CONTOGEORGIS (FRA)
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