SP(1981)121 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0068/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1529/80 posée par CRESSON sur la reconnaissance des alcools projet établi par M. NARJES et M. GUNDELACH
SP(1981)121 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0068/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1529/80 posée par CRESSON sur la reconnaissance des alcools projet établi par M. NARJES et M. GUNDELACH
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)121
Original Reference Code
SP(1981)121
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1981/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/01/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0068/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1529/80 posée par CRESSON sur la reconnaissance des alcools projet établi par M. NARJES et M. GUNDELACH. (FRA)
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