SP(1979)2234 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0820/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 296/79 posée par M. BALFE sur les politiques communautaires de l'emploi projet établi par M. GIOLITTI, M. ORTOLI et M. VREDELING
SP(1979)2234 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0820/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 296/79 posée par M. BALFE sur les politiques communautaires de l'emploi projet établi par M. GIOLITTI, M. ORTOLI et M. VREDELING
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0043
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/11/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0820/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 296/79 posée par M. BALFE sur les politiques communautaires de l'emploi projet établi par M. GIOLITTI, M. ORTOLI et M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0820/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 296/79 posée par M. BALFE sur les politiques communautaires de l'emploi projet établi par M. GIOLITTI, M. ORTOLI et M. VREDELING (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0820/79 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 296/79 posée par M. BALFE sur les politiques communautaires de l'emploi projet établi par M. GIOLITTI, M. ORTOLI et M. VREDELING (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
Electronic File, Textual