SP(1980)2211 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0963/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°80/80 posée par Mme VAYSSADE et M. J. MOREAU sur la participation de la Communauté aux travaux de l'Agence Internationale de l'Energie à Vienne projet établi par M. BRUNNER
SP(1980)2211 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0963/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°80/80 posée par Mme VAYSSADE et M. J. MOREAU sur la participation de la Communauté aux travaux de l'Agence Internationale de l'Energie à Vienne projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)2211
Original Reference Code
SP(1980)2211
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/05/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0963/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°80/80 posée par Mme VAYSSADE et M. J. MOREAU sur la participation de la Communauté aux travaux de l'Agence Internationale de l'Energie à Vienne projet établi par M. BRUNNER. (FRA)
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