SP(1980)2173 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0952/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°245/80 posée par M. PISANI sur les crédits destinés à la recherche agricole projet établi par M. GUNDELACH M. BRUNNER
SP(1980)2173 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0952/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°245/80 posée par M. PISANI sur les crédits destinés à la recherche agricole projet établi par M. GUNDELACH M. BRUNNER
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)2173
Original Reference Code
SP(1980)2173
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/05/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0952/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°245/80 posée par M. PISANI sur les crédits destinés à la recherche agricole projet établi par M. GUNDELACH M. BRUNNER (FRA)
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