SP(1980)2106 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0893/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1759/79 posée par Mme SCRIVENER sur l'application de la directive du 20 février 1978 relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M.NATALI
SP(1980)2106 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0893/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1759/79 posée par Mme SCRIVENER sur l'application de la directive du 20 février 1978 relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M.NATALI
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)2106
Original Reference Code
SP(1980)2106
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1980/0031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/05/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0893/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1759/79 posée par Mme SCRIVENER sur l'application de la directive du 20 février 1978 relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M.NATALI (FRA)
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