SP(1980)2032 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0874/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1864/79 posée par M. BEUMER sur le prêt de 500 millions de livres sterling à l'"Electricity Council" (Royaume-Uni) projet établi par M. ORTOLI M. BRUNNER M. VREDELING
SP(1980)2032 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0874/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1864/79 posée par M. BEUMER sur le prêt de 500 millions de livres sterling à l'"Electricity Council" (Royaume-Uni) projet établi par M. ORTOLI M. BRUNNER M. VREDELING
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/05/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0874/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1864/79 posée par M. BEUMER sur le prêt de 500 millions de livres sterling à l'"Electricity Council" (Royaume-Uni) projet établi par M. ORTOLI M. BRUNNER M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0874/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1864/79 posée par M. BEUMER sur le prêt de 500 millions de livres sterling à l'"Electricity Council" (Royaume-Uni) projet établi par M. ORTOLI M. BRUNNER M. VREDELING (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0874/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1864/79 posée par M. BEUMER sur le prêt de 500 millions de livres sterling à l'"Electricity Council" (Royaume-Uni) projet établi par M. ORTOLI M. BRUNNER M. VREDELING (DEU)
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