Volume 1980/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0858/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1941/79 posée par M. LALOR sur le montant des crédits accordés à l'Irlande au titre du programme de recherche pour la Communauté dans le domaine du recyclage des déchets industriels et municipaux projet établi par M. BRUNNER et M. NATALI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0858/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1941/79 posée par M. LALOR sur le montant des crédits accordés à l'Irlande au titre du programme de recherche pour la Communauté dans le domaine du recyclage des déchets industriels et municipaux projet établi par M. BRUNNER et M. NATALI. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0858/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1941/79 posée par M. LALOR sur le montant des crédits accordés à l'Irlande au titre du programme de recherche pour la Communauté dans le domaine du recyclage des déchets industriels et municipaux projet établi par M. BRUNNER et M. NATALI. (DEU)

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