SP(1979)1973 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0727/7 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écirte n° 570/79 posée par Mme LIZIN sur la commande d'ordinateurs par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT
SP(1979)1973 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0727/7 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écirte n° 570/79 posée par Mme LIZIN sur la commande d'ordinateurs par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0037
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/10/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0727/7 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écirte n° 570/79 posée par Mme LIZIN sur la commande d'ordinateurs par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0727/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 570/79 posée par Mme LIZIN sur la commande d'ordinateurs par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0727/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 570/79 posée par Mme LIZIN sur la commande d'ordinateurs par la Commision projet établi par M. TUGENDHAT. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
Electronic File, Textual