SP(1980)1954 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N Q. E. 0827/8o OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1801/79 posée par O'LEARY sur les abattoirs dans Les quartiers résidentiels projet établie par M GUNDELACH

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)1954
Original Reference Code
SP(1980)1954
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N Q. E. 0827/8o OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1801/79 posée par O'LEARY sur les abattoirs dans Les quartiers résidentiels projet établie par M GUNDELACH (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N Q. E. 0827/8o OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1801/79 posée par O'LEARY sur les abattoirs dans Les quartiers résidentiels projet établie par M GUNDELACH (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N Q. E. 0827/8o OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1801/79 posée par O'LEARY sur les abattoirs dans Les quartiers résidentiels projet établie par M GUNDELACH (DEU)

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