SP(1980)1948 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0838/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1836/79 posée par MME CRESSON sur la consommation d'énergie par les serres et par les cultures protégées projet établi par M. GUNDELACH et M. BRUNNER
SP(1980)1948 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0838/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1836/79 posée par MME CRESSON sur la consommation d'énergie par les serres et par les cultures protégées projet établi par M. GUNDELACH et M. BRUNNER
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0838/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1836/79 posée par MME CRESSON sur la consommation d'énergie par les serres et par les cultures protégées projet établi par M. GUNDELACH et M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0838/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1836/79 posée par MME CRESSON sur la consommation d'énergie par les serres et par les cultures protégées projet établi par M. GUNDELACH et M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0838/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1836/79 posée par MME CRESSON sur la consommation d'énergie par les serres et par les cultures protégées projet établi par M. GUNDELACH et M. BRUNNER (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly