SP(1980)1946 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0832/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1845/79 posée par M. GENDEBIEN sur le taux de radioactivité dans la Communauté (article 36 du Traité EURATOM) projet établi par M. VREDELING M. NATALI
SP(1980)1946 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0832/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1845/79 posée par M. GENDEBIEN sur le taux de radioactivité dans la Communauté (article 36 du Traité EURATOM) projet établi par M. VREDELING M. NATALI
Document date: [1980]
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CEUE_SEGE-SP(1980)1946
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SP(1980)1946
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Brouet, Agnes
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Volume 1980/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0832/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1845/79 posée par M. GENDEBIEN sur le taux de radioactivité dans la Communauté (article 36 du Traité EURATOM) projet établi par M. VREDELING M. NATALI (FRA)
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