SP(1980)1862 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0783/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1913/79 posée par M. ADAMS sur l'immersion de déchets radioactifs dans la partie est de l'Océan atlantique projet établi par M. BRUNNER et M. NATALI

Document date: [1980]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)1862
Original Reference Code
SP(1980)1862
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0027
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0783/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1913/79 posée par M. ADAMS sur l'immersion de déchets radioactifs dans la partie est de l'Océan atlantique projet établi par M. BRUNNER et M. NATALI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0783/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1913/79 posée par M. ADAMS sur l'immersion de déchets radioactifs dans la partie est de l'Océan atlantique projet établi par M. BRUNNER et M. NATALI (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0783/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1913/79 posée par M. ADAMS sur l'immersion de déchets radioactifs dans la partie est de l'Océan atlantique projet établi par M. BRUNNER et M. NATALI (DEU)

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English, French, German

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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