SP(1980)1852 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0768/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1762/79 posée par Mme VON ALEMANN sur l'Installation de catalyseurs dans les véhicules automobiles aux fins de purifier les gaz d'échappement projet établi par M. DAVIGNON et M. NATALI

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)1852
Original Reference Code
SP(1980)1852
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1980/0027
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0768/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1762/79 posée par Mme VON ALEMANN sur l'Installation de catalyseurs dans les véhicules automobiles aux fins de purifier les gaz d'échappement projet établi par M. DAVIGNON et M. NATALI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0768/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1762/79 posée par Mme VON ALEMANN sur l'installation de catalyseurs dans les véhicules automobiles aux fins de purifier les gaz d'échappement projet établi par M. DAVIGNON et M. NATALI (DEU)

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