SP(1979)1862 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0670/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 371/79 posée par Mme CARETTONI ROMAGNOLI sur la présence dans les stands du magazine "Femmes d'Europe" projet établi par M. le PRESIDENT

Document date: [1979]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1979)1862
Original Reference Code
SP(1979)1862
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1979/0035
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/10/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0670/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 371/79 posée par Mme CARETTONI ROMAGNOLI sur la présence dans les stands du magazine "Femmes d'Europe" projet établi par M. le PRESIDENT. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0670/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 371/79 posée par Mme CARETTONI ROMAGNOLI sur la présence dans les stands du magazine "Femmes d'Europe" projet établi par M. le PRESIDENT. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0670/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 371/79 posée par Mme CARETTONI ROMAGNOLI sur la présence dans les stands du magazine "Femmes d'Europe" projet établi par M. le PRESIDENT. (DEU)

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English, French, German

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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