SP(1979)1789 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0650/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 444/79 posée par LORD O'HAGAN sur l'élimination des déchets nucléaires projet établi par M. BRUNNER M. NATALI M. VREDELING
SP(1979)1789 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0650/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 444/79 posée par LORD O'HAGAN sur l'élimination des déchets nucléaires projet établi par M. BRUNNER M. NATALI M. VREDELING
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/10/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0650/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 444/79 posée par LORD O'HAGAN sur l'élimination des déchets nucléaires projet établi par M. BRUNNER M. NATALI M. VREDELING (FRA)
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