SP(1980)1680 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0730/80 OBJET : Adoption de projet de réponse à la question ecrit n° 1498/79 posée par Mme. SIMPSON sur Les conditions d'admission aux concours de catégorie A organisés par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT
SP(1980)1680 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0730/80 OBJET : Adoption de projet de réponse à la question ecrit n° 1498/79 posée par Mme. SIMPSON sur Les conditions d'admission aux concours de catégorie A organisés par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0730/80 OBJET : Adoption de projet de réponse à la question ecrit n° 1498/79 posée par Mme. SIMPSON sur Les conditions d'admission aux concours de catégorie A organisés par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0730/80 OBJET : Adoption de projet de réponse à la question ecrit n° 1498/79 posée par Mme. SIMPSON sur Les conditions d'admission aux concours de catégorie A organisés par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0730/80 OBJET : Adoption de projet de réponse à la question ecrit n° 1498/79 posée par Mme. SIMPSON sur Les conditions d'admission aux concours de catégorie A organisés par la Commission projet établi par M. TUGENDHAT (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly