Proposition de révision du programme pluriannuel de recherche (COM(74) 500 final)
Proposition de révision du programme pluriannuel de recherche (COM(74) 500 final)
Documents from 25 November 1974 to 05 February 1975
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-5705
Original Reference Code
CES/1974 – 20.47 – 04
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Procès-verbal de la 12ème réunion de la section (CES 981/74); avis de la section (CES 818/74 fin); addendum; rapport de la section (CES 819/74 fin); note d'information (CES 599/74); avis du CES (CES 1078/74); compte rendu des délibérations du CES (CES 1093/74); publication de l'avis du CES au JO C 16 du 23/01/1975.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1974)0500
(1974)
COM(1974)500 - Projet de REVISION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DU C.C.R. et d'un NOUVEAU PROGRAMME POUR L'ETABLISSEMENT DE PETTEN
Volume 1974/0084
Date indicative : 28/03/1974
Projet de PROPOSITION DE REVISION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHES (présenté par M. DAHRENDORF) Cette question est inscrite a l'ordre du jour de la 290e réunion de la Commission, Luxembourg, le 3 avril L974. (FRA)
Volume 1974/0085
Date indicative : 03/04/1974
PROPOSITION DE REVISION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHES (présentée par la Commission au Conseil) (FRA)
PROPOSAL FOR REVISION OF THE MULTIANNUAL RESEARCH PROGRAMME (submitted to th
...
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
26 Rapprochement des législations des Etats membres concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides
-
27 La place et le rôle du Comité économique et social dans le système institutionnel communautaire et la perspective d'une évolution de celui-ci
-
-
29 Animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure et institution d'un comité zootechnique permanent
-
-
31 La crise alimentaire et les responsabilités de la Communauté à l'égard des pays en voie de développement et mémorandum sur la politique d'aide alimentaire de la Communaut
-
32 Lignes directrices pour la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres en application de l'article 57 du Traité instituant la Communauté économique
-
-
34 Adaptation au progrès technique des directives relatives à la protection et l'amélioration de l'environnement
-
-
36 Rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore aux oreilles des conducteurs de tracteurs agricoles ou forestiers à roues
-
-
-
39 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
-
40 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
-
-
-
43 Instauration d'un système de tarifs à fourchettes applicables aux transports de marchandises par route entre les Etats membres
-
44 Ouverture, répartition et mode de gestion des contingents tarifaires communautaires de 35000 têtes de taureaux, vaches et génisses du tarif douanier commun
-
45 Régime tarifaire applicable aux marchandises en retour dans le territoire douanier de la Communauté
-
-
-
-
48 Programme de recherche et d'enseignement pour la Communauté européenne de l'énergie atomique concernant le recyclage du plutonium dans les réacteurs à eau légère
-
49 Résolution du Conseil relative aux domaines vétérinaire et phytosanitaire ainsi qu'à la nutrition animale
-
-
-
52 Les mesures provisoires à mettre en oeuvre en attendant la création du Fonds européen de développement régional
-
53 Contingent communautaire pour les transports de marchandises par route effectués entre Etats membres
-
-
55 Coassurance, libération des opérations et coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives
-
-
-
-
59 Maintien des droits et avantages des travailleurs en cas de fusions de sociétés, de transferts d'établissements ainsi que de concentrations d'entreprises
-
-
61 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
-
-
-
-
-
66 Préférences tarifaires généralisées en faveur des exportations de produits semi-finis des pays en voie de développement pour l'année 1975
-
67 Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly