SP(1980)1601 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0672/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1678/80 posée par MM. PEDINI et GHERGO sur la consommation d'énergie et enseignement dans les pays de la Communauté économique européenne projet établi par M. le Président

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)1601
Original Reference Code
SP(1980)1601
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0672/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1678/80 posée par MM. PEDINI et GHERGO sur la consommation d'énergie et enseignement dans les pays de la Communauté économique européenne projet établi par M. le Président (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0672/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1678/80 posée par MM. PEDINI et GHERGO sur la consommation d'énergie et enseignement dans les pays de la Communauté économique européenne projet établi par M. le Président (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0672/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1678/80 posée par MM. PEDINI et GHERGO sur la consommation d'énergie et enseignement dans les pays de la Communauté économique européenne projet établi par M. le Président (DEU)

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