SP(1979)1587 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENT... (CEUE

SP(1979)1587 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0596/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 334/79 posée par M. ALBERS sur l'étude relative au trafic international de marchandises entre la Communauté européenne et l'Espagne projet établi par M. BURKE M. NATALI

SP(1979)1587 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0596/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 334/79 posée par M. ALBERS sur l'étude relative au trafic international de marchandises entre la Communauté européenne et l'Espagne projet établi par M. BURKE M. NATALI

Document date: [1979]

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Secrétariat général de la Commission

HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-SP(1979)1587

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SP(1979)1587

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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1979/0031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/09/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0596/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 334/79 posée par M. ALBERS sur l'étude relative au trafic international de marchandises entre la Communauté européenne et l'Espagne projet établi par M. BURKE M. NATALI (FRA)
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NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0596/79 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 334/79 posée par M. ALBERS sur l'étude relative au trafic international de marchandises entre la Communauté européenne et l'Espagne projet établi par M. BURKE M. NATALI (DEU)

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