SP(1980)1465 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0591/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1711/79 posée par M. SEELER sur l'aide communautaire à l'élevage de vaches laitières projet établi par M. GUNDELACH
SP(1980)1465 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0591/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1711/79 posée par M. SEELER sur l'aide communautaire à l'élevage de vaches laitières projet établi par M. GUNDELACH
Document date: [1980]
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CEUE_SEGE-SP(1980)1465
Original Reference Code
SP(1980)1465
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Brouet, Agnes
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Volume 1980/0021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0591/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1711/79 posée par M. SEELER sur l'aide communautaire à l'élevage de vaches laitières projet établi par M. GUNDELACH. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0591/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1711/79 posée par M. SEELER sur l'aide communautaire à l'élevage de vaches laitières projet établi par M. GUNDELACH. (DEU)
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