SP(1980)1449 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0580/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1910/79 posée par M. ANSQUER sur l'inventaire des sources d'énergie et matières premières européennes projet établi par M. BRUNNER et M. DAVIGNON

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)1449
Original Reference Code
SP(1980)1449
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1980/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0580/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1910/79 posée par M. ANSQUER sur l'inventaire des sources d'énergie et matières premières européennes projet établi par M. BRUNNER et M. DAVIGNON. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0580/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1910/79 posée par M. ANSQUER sur l'inventaire des sources d'énergie et matières premières européennes projet établi par M. BRUNNER et M. DAVIGNON. (ENG)

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