SP(1980)1440 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0573/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1705/79 posée par Mme LIZIN sur la politique à l'égard de l'Inde projet établi par M. HAFERKAMP
SP(1980)1440 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0573/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1705/79 posée par Mme LIZIN sur la politique à l'égard de l'Inde projet établi par M. HAFERKAMP
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0573/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1705/79 posée par Mme LIZIN sur la politique à l'égard de l'Inde projet établi par M. HAFERKAMP (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0573/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1705/79 posée par Mme LIZIN sur la politique à l'égard de l'Inde projet établi par M. HAFERKAMP (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0573/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1705/79 posée par Mme LIZIN sur la politique à l'égard de l'Inde projet établi par M. HAFERKAMP (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly