SP(1980)1197 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0490/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1606/79 posée par M. NOTHOMB sur un programme d'action de la Communauté dans le domaine de l'éducation - Enseignement des langues vivantes projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)1197
Original Reference Code
SP(1980)1197
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0490/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1606/79 posée par M. NOTHOMB sur un programme d'action de la Communauté dans le domaine de l'éducation - Enseignement des langues vivantes projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0490/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1606/79 posée par M. NOTHOMB sur un programme d'action de la Communauté dans le domaine de l'éducation - Enseignement des langues vivantes projet établi par M. BRUNNER (DEU)

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