SP(1979)1193 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0474/79 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 293/77 posée par M. OSBORN sur les projets d'encouragement à la conservation de l'énergie projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1979]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1979)1193
Original Reference Code
SP(1979)1193
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1979/0023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/06/1979
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0474/79 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 293/77 posée par M. OSBORN sur les projets d'encouragement à la conservation de l'énergie projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0474/79 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 293/77 posée par M. OSBORN sur les projets d'encouragement à la conservation de l'énergie projet établi par M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0474/79 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 293/77 posée par M. OSBORN sur les projets d'encouragement à la conservation de l'énergie projet établi par M. BRUNNER (DEU)

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English, French, German

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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